Le mot coopérative a une étymologie latine et se compose du mot « cum » (avec) et du mot « operate » (faire quelque chose, agir). L’alliance coopérative Internationale (ACI) a défini les coopératives comme « une association autonome de personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et leurs besoins économiques, sociaux et culturels communs, au moyen d’une entreprise dont la propriété est collective et où le pouvoir est exercé démocratiquement »
En France, le paysage coopératif est multiple et regroupe différentes familles. La typologie la plus simple prend en compte deux critères : l’associé, les membres de la coopérative et le détenteur d’au moins une part du capital et l’activité exercée.
De ce fait, avec cette typologie on peut regrouper les coopératives en plusieurs catégories : les coopératives d’utilisateurs où les associés sont les utilisateurs des biens et des services (coopératives de consommateurs, coopératives scolaires, etc.), les banques coopératives où les associés sont les clients, déposants ou emprunteurs, les coopératives d’entreprises où les associés sont les entrepreneurs (coopératives agricoles, coopératives d’artisans, coopératives maritimes, etc.) et les coopératives de production où les associés sont des salariés (SCOP (société coopérative et participative), SCIC (société coopérative d’intérêt collectif), coopératives multisociétariales).
Cet article sera toutefois axé sur les coopératives agricoles, leur fonctionnement, leur aspect juridique et leur intérêt.
Les coopératives agricoles en France
En 2014, les coopératives agricoles jouent un rôle important dans l’économie française. En effet, composées principalement de TPE (Très Petites Entreprises) et PME (Petites et Moyennes Entreprises) elles emploient plus de 160 000 personnes. Elles sont également très populaires puisque les trois quarts des agriculteurs adhérents au moins à une coopérative. De plus, elles représentent 40% de l’agroalimentaire français et possèdent une marque alimentaire sur trois en France.
Selon un classement de 2014, les principales coopératives agricoles françaises sont :
Terrena (4,7 milliards d’euros de chiffre d’affaires), Agrial où travaille Olivier Dekokere en tant que directeur du Pôle Volailles et Œufs (4 milliards d’euros de chiffre d’affaires), Vivescia (4 milliards d’euros de chiffre d’affaires).
Les coopératives agricoles, qu’est-ce que c’est ?
Les coopératives agricoles sont des entreprises qui appartiennent à des agriculteurs qui détiennent son capital et qui lui apportent leur production. Elles s’occupent aussi de valoriser et de commercialiser la production de ses adhérents.
Pour aller plus en profondeur, une coopérative agricole c’est :
- Un groupe professionnel d’agriculteurs : les agriculteurs qui les composent ont le droit d’utiliser tous les moyens qui sont en leur possession pour faciliter et développer leur activité économique en vue d’améliorer ou d’accroître leurs résultats.
- Une société à capital variable : les coopératives possèdent un capital qui n’est pas figé dans le temps, il est constamment en mouvement. En détail, cela veut dire que le capital peut augmenter avec l’entrée de nouveaux adhérents car ils peuvent rajouter des capitaux. Par contre, il peut aussi diminuer si les associés se retire. Néanmoins, c’est un avantage certain dans le sens les capitaux sont mobiles et les associés n’ont pas de contraintes.
- Une société de personnes : contrairement à une société de capitaux, une société de personnes repose sur la confiance qu’il y a entre les associés pour la création d’un projet en commun.
- Une société qui possède des spécificités juridiques : les coopératives agricoles sont une catégorie particulière de sociétés. Du point de vue juridique, elles sont distinctes des sociétés civiles et des sociétés commerciales. Elles possèdent la personnalité morale et la pleine capacité juridique.
En résumé, une coopérative agricole est une société qui repose essentiellement sur la confiance entre ses associés pour sa construction. Elle possède de nombreux avantages, aussi bien d’un point de vue juridique qu’au niveau du statut.
L’aspect juridique des coopératives agricoles
Les coopératives agricoles étant des sociétés assez spécifiques, il convient de revenir sur leur statut juridique assez particulier.
Les statuts des coopératives agricoles
Les sociétés coopératives agricoles sont des organismes professionnels agricoles (OPA) qui relèvent de la loi du 10 septembre 1947 et du Code Rural et de la Pêche Maritime. Elles disposent d’un statut sui generis, c’est-à-dire qu’elles sont ni civiles ni commerciales. Cependant, les coopératives agricoles sont quand même soumises au Code de Commerce relatives aux sociétés à capital variable. De même, elles sont aussi soumises aux règles du droit commun des sociétés du Code Civil. Enfin, leur statut doit être déposé aux tribunaux de commerce pour qu’elles soient immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS).
Le Haut Conseil de la Coopération Agricole (HCCA)
Créé en 2006, le HCCA est un établissement d’utilité publique doté de la personnalité morale. Les coopératives agricoles doivent adhérer au HCCA et lui verser une cotisation tous les ans. En échange, le Haut Conseil doit remplir des missions bien précises : définir et mettre en place les politiques publiques en matière de coopératives agricole, veiller à l’adaptation des politiques agricoles en conciliant l’aspect économique et le développement territorial, garantir le respect des textes et des règles de la coopérative agricole, délivrer et retirer l’agrément aux coopératives et assurer le suivi de l’évolution économique et financière du secteur coopératif. Pour finir, chaque année, le Haut Conseil de la Coopération Agricole doit rendre un rapport sur son activité au gouvernement.
Les associés coopérateurs et non coopérateurs
A l’origine du projet de la création des coopératives, les associés coopérateurs ou adhérents étaient seuls aux commandes. Maintenant des associés non coopérateurs leur viennent en aide. Mais qui sont-ils ?
En général, ce sont des anciens associés à la retraite qui souhaitent conserver un lien avec leur ancienne coopérative. Il peut aussi s’agir de salariés de la coopérative ou d’autres coopératives qui souhaitent apporter leur soutien financier.
Cependant, leur impact dans la coopérative doit être limité puisque les associés coopérateurs doivent posséder au moins la moitié du capital de la société.
Les tiers non associés (TNA)
Grâce au principe d’exclusivité, les coopératives peuvent faire appel à des tiers non associés pour réaliser certaines opérations. Néanmoins, il ne faut pas dépasser la limite de 20% du chiffre d’affaires.
Les coopératives, des sociétés de personnes
Les coopératives agricoles sont des sociétés de personnes qui ont décidé de prendre leur destin en main. En effet, ce sont les agriculteurs qui détiennent son capital et qui lui apportent leur production. De son côté, la coopérative a pour but de valoriser et de commercialiser cette production.
Fondée par ses propres adhérents dans la solidarité la plus totale, la coopérative agricole est gérée de manière démocratique par un conseil d’administration qui est élu par une Assemblée Générale, composée des coopérateurs.
Enfin, il est important de noter que les agriculteurs s’investissent entièrement dans leurs coopératives, que ce soit de manière financière (présence dans le capital) qu’au niveau de la stratégie à mettre en place.
L’Assemblée Générale
C’est lors des Assemblées Générales que les grandes décisions concernant la coopérative sont prises. Tous les membres ont le même droit de parole, de vote et de participation.
Elle est convoquée au moins une fois par an et c’est pendant ces séances que plusieurs choses sont examinées : rapport financier, examen des comptes et analyse de la gestion. D’un autre côté, l’Assemblée Générale peut décider de l’affectation des résultats, élire les administrateurs et nommer les commissaires aux comptes.
Le conseil d’administration
Le conseil d’administration fait en sorte que la coopérative atteigne les objectifs fixés par l’Assemblée Générale lors des réunions mais toujours dans l’intérêts de ses membres. Toujours selon un fonctionnement démocratique, les décisions qui engagent l’avenir de la coopérative sont prises par vote du conseil d’administration.
Il détient un certain nombre de pouvoir exclusifs et de missions : nommer et choisir les dirigeants de la coopérative, assurer les biens de la coopérative, préparer le rapport annuel, accepter ou exclure des membres, faire respecter le règlement de la coopérative et recommander le partage des excédents.
Le conseil d’administration est composé d’un Président (représente le conseil d’administration et préside chaque Assemblé Générale, en cas d’égalité lors des votes, ils possèdent une voix prépondérante) et de plusieurs Administrateurs (ils assurent la réalité du pouvoir de l’agriculteur, ils entretiennent le sentiment d’appartenance et assurent la cohésion du groupe).
Les intérêts des coopératives agricoles
Disposant d’un fonctionnement démocratique, les coopératives agricoles possèdent de nombreux avantages aussi bien pour les agriculteurs que pour les consommateurs.
Elles permettent de former des stratégies d’alliances pour faire face aux marchés de matières agricoles toujours plus mondialisés. Le fait de se regrouper permet de mieux aborder les filières agro-alimentaire, d’investir collectivement dans le marketing et dans l’innovation. De plus, le regroupement en coopérative apporte des facilités dans la distribution alimentaire devant un marché mondial toujours plus concurrentiel.
Enfin, elles accompagnent les adhérents dans leurs démarches de développement durable et proposent des signes de qualité et d’origine comme, par exemple, les productions sous cahiers des charges Label Rouge ou les démarches Blanc Bleu Cœur qui ont notamment été mis en place chez Agrial où Olivier Dekokere travaille.
Retrouvez Olivier Dekokère sur les réseaux sociaux :
Je suis agriculteur et comme trois quarts des agriculteurs français, j’ai adhéré à une coopérative. Je ne regrette pas mon choix car je me sentais très seul et j’avais du mal à rester compétitif. L’esprit et l’organisation collective me permet de continuer à travailler avec plaisir, en produisant des produits de qualité et en pouvant en vivre dignement.
Je suis également agriculteur et je considère que la coopérative agricole est un des piliers de l’économie française. C’est un secteur très dynamique qui me permet d’affronter avec l’aide des autres coopérateurs les exigences de notre économie globalisée. Grâce à ma coopérative, j’ai pu me mettre à niveau et me former aux techniques qu’il me manquait pour continuer à travailler dans les meilleures conditions.
Je suis un jeune agriculteur, en reconversion professionnelle, j’avais besoin de revenir à l’essentiel et travailler dans l’élevage de volaille fut une évidence. Ma coopérative a mis mis de nombreux moyens en place pour m’aider à m’installer. Elle m’a apporté de nombreux conseils techniques et elle a avancé l’argent dont j’avais besoin pour me lancer. J’ai pu bénéficier d’une formation solide. Enfin, elle m’a aidé à acquérir la terre dont j’avais besoin pour mon exploitation.
Les coopératives agricoles telles qu’ Agrial où travaille Olivier Dekokere, permettent de préserver les territoires ruraux et notre patrimoine culturel français. Dans de nombreuses régions, elles sont souvent l’unique employeur. Elle permettent de lutter contre la désertification des campagnes et entretiennent le lien entre les habitants. En créant du travail, elles préservent tout un écosystème économique et social, et maintiennent les écoles, les petits commerçants et les médecins.